Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING
/
GT General Transmissions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GT General Transmissions
SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING

Numéro de dépôt :
4589255
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
GT General Transmissions de SOCIETE COMMERCIALE ET D\'ENGINEERING

Présentation de la marque GT General Transmissions

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GT General Transmissions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING domicilié(e) 2 Rue Johannes Gutemberg - 85500 - LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Marion VIDAL domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque GT General Transmissions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GT General Transmissions arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : GT General Transmissions , ESSENCY , Gt


SOCIETE COMMERCIALE ET D'ENGINEERING - 2 Rue Johannes Gutemberg - 85500 - LES HERBIERS - France


IPSILON, Madame Marion VIDAL - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Republication pour erratum - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres ; organes de transmission autres que pour véhicules terrestres, à savoir réducteurs, boîtes de vitesse, embrayages, coupleurs ; tondeuses à gazon (machines) ; chasse-neige ; moteurs électriques pour machines ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; parties constitutives de moteurs électriques pour machines ;

Cartes de circuits électroniques ;

Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; organes de transmission pour véhicules terrestres, à savoir réducteurs, boîtes de vitesse, embrayages, coupleurs ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres légers ; moteurs électriques pour véhicules à deux roues ; moteurs électriques pour trottinettes ; moteurs électriques pour gyropodes.